Le journal satirique Charlie Hebdo a été relaxé en appel, mardi 23 avril à Grenoble, d’une condamnation en premier ressort pour diffamation contre une école musulmane de Valence après un article l’associant aux Frères musulmans. La partie plaignante a aussitôt annoncé qu’elle allait se pourvoir en cassation.

Dans un arrêt dont l’Agence France-Presse a obtenu copie, la cour d’appel de Grenoble a infirmé un jugement prononcé le 21 décembre 2023 qui condamnait Charlie Hebdo à 3 000 euros d’amende avec sursis et à verser 3 000 euros de dommages et intérêts à l’association Valeurs et réussite, qui pilote une école musulmane hors contrat à Valence.

Publié en juillet 2022, un article paru dans l’hebdomadaire évoquait des liens entre Valeurs et réussite et la confrérie islamiste des Frères musulmans. Il avait suscité la polémique et mené, selon l’association, à l’annulation en octobre 2022 de la vente d’un terrain de 8 400 mètres carrés, pourtant votée par la ville en juin, après une intervention de la préfecture.

L’école primaire privée, qui accueille une quarantaine d’élèves, est actuellement hébergée dans l’enceinte de la grande mosquée de Valence. Elle entendait utiliser ce terrain pour agrandir ses locaux et passer sous contrat avec l’Etat.

« Soulagement »

Contrairement au tribunal de première instance, la cour d’appel de Grenoble estime qu’« aucun des propos poursuivis n’est diffamatoire ». « L’imputation de proximité entre l’école et les Frères musulmans (…) relève du libre débat d’idées » et d’un « jugement de valeur infiniment subjectif » de la part de Charlie Hebdo, « insusceptible de caractériser une diffamation étant rappelé que le réseau des Frères musulmans n’est pas interdit en France », juge-t-elle.

Selon le président de Valeurs et réussite, Mourad Jabri, la cour d’appel, en considérant que les propos ne sont pas diffamatoires, ne s’est pas prononcée sur le fond, soit sur la véracité de l’article de Charlie Hebdo. « Ça n’enlève rien aux propos mensongers », a-t-il ajouté. Les Frères musulmans ne sont certes pas interdits, mais le « discrédit est grand » quand on est accusé d’en être proche, a déclaré M. Jabri. L’avocat du journal, Richard Malka, a, quant à lui, fait part de son « soulagement que le droit ait retrouvé son cours normal ».